Marque enregistrée - Marque en vigueur

BYD
BYD COMPANY LIMITED, Société à responsabilité limitée régie par les lois de la République Populaire de Chine

Numéro de dépôt :
4179747
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2025
BYD de BYD COMPANY LIMITED

Présentation de la marque BYD

Déposée par voie électronique le 11 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BYD COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BYD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BYD COMPANY LIMITED domicilié(e) NO 1, YAN AN ROAD, KUICHONG, LONGGANG, 518118, SHENZHEN - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque BYD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYD arrivera à expiration en date du 11 mai 2025.

BYD COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : BYD , BYD , BYD , E-SEED


BYD COMPANY LIMITED, Société à responsabilité limitée régie par les lois de la République Populaire de Chine - NO 1, YAN AN ROAD, KUICHONG, LONGGANG, 518118, SHENZHEN - Chine


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Autobus ; chariots élévateurs ; camions ; autocars ; automobiles ; voitures ; voitures de sport ; wagonnets ; carrosseries ; moteurs pour véhicules terrestres.